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Préparer un Envoi

Qu’est-ce qu’un code harmonisé ?

Le code SH est une abréviation de « Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises ». Il s’agit d’une liste de chiffres utilisés par les douanes pour classifier un produit. Ce code est utilisé pour définir les droits de douane et taxes qui sont dus. Les expressions « code harmonisé », « position tarifaire » ou « code tarifaire » sont également utilisées comme synonymes de l’expression « code SH ». 

Pourquoi ce code est-il important ?

Un code SH est composé d'au moins six chiffres et utilisé par les douanes pour classifier les produits expédiés. Ce code leur permet de calculer les taxes et droits de douane avec précision, et d’appliquer les éventuelles restrictions nécessaires.

À défaut d’indication du code SH sur la facture commerciale et les autres documents d’expédition, le destinataire risque de devoir payer une taxe erronée et l’envoi pourrait être retardé.

La classification correcte de vos marchandises présente divers avantages :

• Vous payez les droits de douane et la TVA corrects
• Vous savez si les droits sont suspendus sur certaines de vos marchandises
• Vous savez si des droits de douane préférentiels sont applicables
• Vous savez si des droits d’accise ou anti-dumping sont applicables
• Vous évitez de payer des intérêts sur les arriérés en cas de classification erronée
• Vous évitez la saisie de vos marchandises ou tout retard d'acheminement

Comment obtenir un code SH ?

Vous pouvez utiliser notre outil en ligne pour identifier facilement le code harmonisé correspondant à votre marchandise. Il suffit de saisir la description détaillée d’une marchandise pour obtenir le code correspondant.

Imaginons que vous expédiez un t-shirt manches courtes pour homme 100 % coton. Le code SH sera le suivant :

Catégorie : Textiles et Articles (62)
Sous-catégorie : T-shirts, maillots de corps et débardeurs (11)
Matériaux : Coton (42)
Code SH : 621142

Ce numéro permet aux autorités douanières du monde entier d’identifier le contenu de votre envoi.

Vous trouverez de plus amples informations ici.

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